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Marques déposées par monsieur BERTRAND Damien
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LA ROCHELAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROCHELAISE
M. BERTRAND Damien
M. DESSE Cyril

Numéro de dépôt :
3981996
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2023
LA ROCHELAISE de BERTRAND Damien

Présentation de la marque LA ROCHELAISE

Déposée le 11 février 2013 par monsieur BERTRAND Damien et monsieur DESSE Cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA ROCHELAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France et monsieur DESSE Cyril domicilié(e) 3 Villa de la Faisanderie - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque LA ROCHELAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHELAISE est expirée depuis le 11 février 2023.

BERTRAND Damien a également déposé les autres marques suivantes : Les Brasseurs Charentais , TORULA , L'Oléronnaise , La Brasserie Charentaise , Distilleries de France , Brasserie Artisanale 16 17 , Fine Malt , La Réthaise , ROYAN , The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France

M. DESSE Cyril - 3 Villa de la Faisanderie - 75116 - PARIS - France


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 12 août 2013 - Retrait partiel n°606500 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 5 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767925 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.